Imaginons que mon gardien fasse une connerie

Gné ? Oui, imaginons un scénario invraisemblable (mais pas impossible) qui pourrait arriver.

Du genre ? J’en sais rien moi. Mais comme je suis payé à imaginer des scénarios invraisemblables, alors faisons marcher notre imagination débordante 🤣

Imaginons par exemple que les enfants de mon gardien aient invité d’autres enfants du voisinage dans MA propriété, pour jouer.

Jusque là, tout va bien. Maintenant imaginons que la porte de mon puits, sur la photo, ait été volé la veille et que du coup, la nouvelle porte soit en cours d’élaboration. Moi à 8000 kilomètres, évidemment je ne suis pas encore au courant.

Et imaginons encore que le gardien, tête en l’air comme il est, ait oublié de sécuriser les abords du puits ?

Evidemment, nous avons tous deviné la suite : en faisant le c**, l’un des enfants invités… tombe dans le puits. Et prenons une éventualité extrême : il y décède 😳

Alors alors alors ? Qui est le responsable de cet incroyable bordel ?

Les regards se tournent bien évidemment vers le gardien ? Effectivement, en toute logique c’est lui.

Sauf que … les évènements se sont déroulés sur MA propriété donc est-ce que je peux me défausser aussi facilement comme cela de ma responsabilité ?

Si je n’ai pas explicitement interdit à mon gardien la venue d’autres enfants sur ma propriété, c’est qu’implicitement … je l’ai autorisé ?

Donc les parents de la victime peuvent se retourner contre moi en invoquant, je ne sais pas moi, une négligence par exemple ?

Et quelque part ils n’auraient pas tout à fait tort puisqu’en tant que propriétaire, il m’appartenait donc d’assurer au maximum la sécurité sur ma propriété. En sécurisant l’accès au puits sans porte par exemple ?

Bien sûr je peux anoner en toute mauvaise foi que je n’étais pas au courant et toussa…. qui plus est à 8000 kilomètres… bah non, j’aurais du prendre les mesures pour être au courant de tout, en temps réel puisque ça se passe chez moi.

Dans tous les cas, je ne peux donc pas me défausser facilement comme cela, comme il y a homicide, le minimum c’est que je sois entendu non ?

Vous voyez, ce cas de figure, fictif je le rappelle, peut potentiellement poser un certain nombre de problèmes juridiques, en matière d’obligations et de responsabilités.

Personne ne saurait se contenter de jouer à la patate chaude, en mode cpamoi c’est lui.

Vous avez compris où je voulais en venir ? Le Président et son Premier Ministre c’est moi. Le Ministre pris la main dans le sac, c’est mon gardien. L’accident du puits c’est les 5 Boeing 777.

A vous d’imaginer la suite. Qu’en pensez-vous monsieur le juge ? Ou bien, comme nous sommes pressés, t’en penses quoi Gemini ?

Pour évaluer la responsabilité d’un accident survenu sur votre propriété, il est nécessaire de prendre en compte plusieurs facteurs.

Premièrement, il est important de déterminer si la personne blessée avait l’autorisation d’être sur votre propriété.

S’il s’agit d’un invité, d’un client, ou de toute autre personne autorisée, vous avez une “obligation de diligence” de maintenir votre propriété dans un état raisonnablement sûr.

Cela signifie que vous devez prendre des mesures pour prévenir les dangers qui pourraient blesser autrui, par exemple en réparant des marches cassées ou en signalant une zone glissante.

Si vous ne le faites pas et que quelqu’un est blessé en conséquence, vous pourriez être tenu responsable.

Si la personne blessée est un intrus ou un “intrus illégal“, votre obligation est généralement moindre.

Cependant, vous ne pouvez pas créer de pièges ou infliger délibérément des blessures.

Il y a des exceptions, comme dans le cas où un enfant pénètre sur votre propriété et est blessé en raison d’un danger “attrayant” (par exemple, une piscine non clôturée).

Dans tous les cas, il est important de considérer la négligence. Si l’accident est dû à votre “négligence” (c’est-à-dire que vous n’avez pas pris de précautions raisonnables), vous pourriez être tenu responsable des dommages.

Le degré de négligence de la personne blessée (“négligence contributive“) peut également être un facteur qui réduit votre responsabilité.

Enfin, votre assurance habitation est généralement la première ligne de défense.

La plupart des polices d’assurance habitation incluent une “responsabilité civile“, qui peut couvrir les frais médicaux, les pertes de salaire et les dommages légaux en cas de blessure d’une autre personne sur votre propriété.

Il est à noter que les lois en matière de responsabilité varient considérablement d’une juridiction à l’autre.

Pour obtenir des conseils précis et fiables concernant votre situation particulière, il est toujours recommandé de consulter un professionnel du droit.